Spaenaur Catalog 14

Conditions d’utilisation - Français

S'il vous plaît lire attentivement

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ Votre utilisation de tous renseignements ou contenu du catalogue est entièrement à vos propres risques, et nous n’en sommes pas responsables. Il vous incombe de vous assurer que tout produit, service ou renseignement satisfait à vos exigences particulières et soit installé conformément aux codes et lois applicables et en conjonction avec les services d’ingénierie, les conseils techniques ou les services semblables appropriés. Nous déclinons toute garantie quant à la convenance des produits fournis eu égard à leur application, à la manière dont ils sont utilisés et à l’endroit où ils sont utilisés. NOUS, NOS DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS OU REPRÉSENTANTS NE SERONS EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE TOUS DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES DÉCOULANT DU CATALOGUE OU DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION OU S’Y RAPPORTANT, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LA PERTE DE REVENUES, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D’EXPLOITATION OU LA PERTE DE DONNÉES, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER (1) L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ À UTILISER LE CATALOGUE; (2) TOUT CONTENU OU DOCUMENT INCLUS DANS CE CATALOGUE; (3) TOUTE INEXACTITUDE, ERREUR OU OMISSION LIÉE AU CATALOGUE; (4) TOUT TRAVAIL QUE VOUS ENTREPRENEZ SUR LA BASE DES INSTRUCTIONS FIGURANT DANS CE CATALOGUE OU RÉSULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE L’UTILISATION DES INFORMATIONS FIGURANT DANS CE CATALOGUE; ET (5) TOUTE TRANSACTION CONCLUE EN LIEN AVEC CE CATALOGUE. INDEMNISATION Vous acceptez de nous indemniser et défendre et d’indemniser et défendre nos sociétés apparentées et chacun de leurs dirigeants, administrateurs, employés, mandataires et concédants de licence, de toutes les pertes, réclamations ou demandes, y compris les frais légaux raisonnables, résultant de votre utilisation de ce catalogue, de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou de votre violation de tout droit d’autrui.

DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT Votre utilisation du catalogue et tout litige en découlant sont assujettis aux lois de la province de l’Ontario et aux lois du Canada qui y sont applicables. Nous contrôlons le catalogue depuis nos bureaux situés dans la province de l’Ontario. En accédant au catalogue, vous consentez à ce que toutes les questions liées à votre accès à cette publication ou votre utilisation de celle-ci soient régies par les lois de la province de l’Ontario. Vous acceptez et reconnaissez également par les présentes la compétence exclusive des tribunaux de la province de l’Ontario quant à ces questions. MARQUE DE COMMERCE ET DROIT D’AUTEUR Le nom SPAENAUR et les logos, slogans et dessins qui y sont associés, y compris, sans s’y limiter, et LES FIXATIONS QU'IL VOUS FAUT MAINTENANT sont des marques de commerce ou des marques de commerce déposées de Spaenaur Inc. Toutes les autres marques de commerce, titres, contenus, noms d’entreprise, illustrations, logos et images associées sont considérés comme des marques de commerce ou du matériel protégé par le droit d’auteur appartenant à leur propriétaire respectif. Tous droits réservés. © 2018 Spaenaur Inc. Tous droits réservés. Le catalogue ne peut être reproduit, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite de Spaenaur Inc. Il est interdit de supprimer ou de cacher l’avis de droit d’auteur ou tout autre avis figurant sur les renseignements ou produits obtenus dans le catalogue.

CATALOG 14

TC5 P: 1-800-265-8772 F: 1-888-252-6380 service@spaenaur.com © 2018 Spaenaur Inc. All rights reserved. Catalog may not be reproduced, in whole or in part, without the written permission of Spaenaur Inc. Subject to Catalog Terms and Conditions of Use available at Spaenaur.com and on page TC2 and TC3 at the back of this catalog. © 2018 Spaenaur Inc. Tous droits réservés. Le catalogue ne peut être reproduit, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite de Spaenaur Inc. L’utilisation est soumise aux Conditions d’utilisation du Catalogue disponibles sur Spaenaur.com et à la page TC4 et TC5 à la fin de ce catalogue. TERMS

Made with FlippingBook flipbook maker